MENTIONS LÉGALES

1. Éditeur du site

Propriétaire : Chiara Martinez, micro-entrepreneur (dispensée d’immatriculation au RCS/RM conformément à l’article L123-1-1 du Code de commerce)

Nom commercial : Éclat d’Orion

Forme juridique : Micro-entreprise

Adresse du siège social : 153 avenue Saint-Charles, 34090 Montpellier, France

Numéro SIREN/SIRET : XXXXX

TVA : non applicable

Email : eclatdorionpro@gmail.com

2. Directeur de la publication

Créateur du site, webmaster et responsable de la publication : Chiara Martinez, fondatrice
Contact : eclatdorionpro@gmail.com

3. Hébergeur du site

Nom : IONOS SARL
Adresse : 7, place de la Gare – BP 70109 – 57201 Sarreguemines Cedex – France
Téléphone : 09 70 80 89 11 (appel non surtaxé)
Site internet : https://www.ionos.fr

4. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site eclatdorion.fr implique l’acceptation pleine et entière des présentes conditions d’utilisation.
Celles-ci peuvent être modifiées ou complétées à tout moment. Les utilisateurs sont invités à les consulter régulièrement.

Le site est normalement accessible à tout moment, mais une interruption pour maintenance technique peut être décidée par l’éditeur.

5. Description des services fournis

Éclat d’Orion s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible.
Toutefois, l’éditeur ne pourra être tenu responsable des omissions, inexactitudes ou carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou de celui de tiers partenaires.

Toutes les informations indiquées sur le site eclatdorion.fr sont données à titre indicatif et sont susceptibles d’évoluer.

Si vous constatez une erreur ou un dysfonctionnement, merci de le signaler par email à eclatdorionpro@gmail.com, en décrivant le problème (type d’appareil, navigateur, page concernée, etc.).

6. Propriété intellectuelle

L’ensemble du contenu présent sur ce site (textes, images, logos, vidéos, etc.) est la propriété exclusive de Éclat d’Orion, sauf mention contraire.

Toute reproduction, représentation, modification, publication ou adaptation, totale ou partielle, de tout élément du site, quel que soit le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable.

Toute exploitation non autorisée du site sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux articles L.335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle.

7. Données personnelles

Éclat d’Orion collecte et traite des données personnelles conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés.
Pour plus d’informations, veuillez consulter notre Politique de Confidentialité.

8. Responsabilité

L’éditeur ne saurait être tenu responsable en cas de défaillance technique du site, ni des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site.

Des espaces interactifs peuvent être mis à disposition des utilisateurs. L’éditeur se réserve le droit de supprimer tout contenu contrevenant à la législation française, notamment en matière de données personnelles ou de propos illicites.

9. Loi applicable

Les présentes mentions légales sont régies par la loi française.
Tout litige sera de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la micro-entreprise.
La langue de référence est le français.

10. Textes de référence

• Loi n°78-17 du 6 janvier 1978 (Informatique et Libertés)

• Règlement (UE) 2016/679 (RGPD)

• Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 (LCEN)